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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne
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Sud Prestation Embouteillage (SPE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sud Prestation Embouteillage (SPE)
La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3954041
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Sud Prestation Embouteillage (SPE) de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque Sud Prestation Embouteillage (SPE)

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sud Prestation Embouteillage (SPE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie Rhodanienne, Mle La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Sud Prestation Embouteillage (SPE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Prestation Embouteillage (SPE) est expirée depuis le 8 octobre 2022.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois , UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE


La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


La Compagnie Rhodanienne, Mle La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.